* Frais de notaire offerts aux 10 premiers réservataires. Valable uniquement en fonction de la disponibilité des stocks et avec une signature notariée régularisée au plus tard à la date fixée dans le contrat de réservation. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir sur la résidence. (1) Sous réserve du respect des conditions de l’article 278 sexies 11° du code général des impôts, de l’article L411-2 du CCH et de l’article 29.III.B de la loi de finance du 29/12/2013. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat et de revenus. (2) PTZ réservé aux primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve située dans certaines zones éligibles. Les conditions d’accès du PTZ sont fixées par l’article L31-10-1 et suivant et R31-10-1 et suivant du CCH - Seqens Accession : 14-16 Boulevard Garibaldi, 92130 Issy-les-Moulineaux - RCS Nanterre 582 054 565 - Siret : 582 054 565 00046 - Perspectives laissées à la libre interprétation de l’artiste - Mars 2023 - bmg-system.com.
